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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES ALBERES
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CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES
LES VIGNERONS DES ALBERES, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4145135
Date de dépôt :
29/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/12/2024
CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES de LES VIGNERONS DES ALBERES

Présentation de la marque CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES

Déposée le 29 décembre 2014 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES ALBERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES VIGNERONS DES ALBERES domicilié(e) 9 Avenue des Ecoles, Route de Brouilla - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 203 945 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DES ALBERES, M. SURJUS JACQUES domicilié(e) 9 Avenue des Ecoles, Route de Brouilla - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France.

La marque CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MONTESQUIEU DES ALBERES arrivera à expiration en date du 29 décembre 2024.

LES VIGNERONS DES ALBERES a également déposé les autres marques suivantes : TERRA ALBERIS , DOMAINE MILLERY , CHÂTEAU LA ROCA , Clos de la Viscomte


LES VIGNERONS DES ALBERES, Société Coopérative Agricole - 9 Avenue des Ecoles, Route de Brouilla - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France - SIREN 776203945


LES VIGNERONS DES ALBERES, M. SURJUS JACQUES - 9 Avenue des Ecoles, Route de Brouilla - 66740 - SAINT GENIS DES FONTAINES - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine contrôlée.